ARTSsemblage

Mentions légales

Mentions légales d’ARTSsemblage

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Éditeur du site

L’association ARTSSEMBLAGE édite le site artssemblage.fr. Cette association déclarée relève de la loi du 1er juillet 1901. Sa création date du 22 décembre 2024.

  • Siège social : 280 rue du Serre d’Hiver, 07160 Belsentes, France
  • Numéro RNA : W073007776
  • SIREN : 940 105 596
  • SIRET du siège : 940 105 596 00016
  • Code APE : 90.01Z — Arts du spectacle vivant
  • Adresse électronique : contact@artssemblage.fr

ARTSSEMBLAGE développe des projets consacrés à la création, à la production et à la diffusion artistique. Ainsi, l’association intervient notamment dans les arts visuels, plastiques, sonores et audiovisuels.

Direction de la publication

Caroline Randon assure la direction de la publication du site.

Hébergement du site

La société o2switch héberge le site artssemblage.fr.

  • Hébergeur : o2switch
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site internet : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, ARTSSEMBLAGE détient les droits relatifs aux textes, créations graphiques, photographies, illustrations, enregistrements sonores, podcasts, audioguides et vidéos publiés sur ce site.

Lorsque des tiers détiennent ces droits, l’association utilise les contenus avec leur autorisation. Les artistes, partenaires et institutions conservent donc leurs droits sur leurs œuvres, marques, affiches et autres créations.

Avant de reproduire, modifier, adapter ou diffuser un contenu, vous devez obtenir l’autorisation écrite d’ARTSSEMBLAGE ou du titulaire des droits concerné.

Crédits

ARTSSEMBLAGE indique les crédits des photographies, illustrations, œuvres et extraits sonores sur les pages concernées.

Si vous constatez une erreur ou une mention manquante, vous pouvez écrire à contact@artssemblage.fr. L’association étudiera alors votre demande dans les meilleurs délais.

Responsabilité

ARTSSEMBLAGE vérifie régulièrement les informations publiées sur ce site. Toutefois, l’association ne garantit pas l’absence totale d’erreur, d’omission ou d’interruption temporaire.

De plus, les dates, horaires, tarifs et lieux des événements peuvent évoluer. Par conséquent, vérifiez ces informations auprès des établissements ou des organisateurs avant votre déplacement.

Liens externes

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La consultation de ces sites relève donc de la responsabilité de chaque utilisateur.

Données personnelles

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Droit applicable

Enfin, le droit français régit le site artssemblage.fr et les présentes mentions légales.

Pour toute question, vous pouvez contacter ARTSSEMBLAGE à l’adresse contact@artssemblage.fr.

Dernière mise à jour : 29 juillet 2026.